De nombreux Juifs de France, de Russie, d’Ukraine et des États-Unis achètent un appartement en Israël, avant ou après leur alyah, ou pour investir. La transaction ressemble à toute autre, mais la distance, la langue et la fiscalité ajoutent quelques étapes à connaître.
Peut-on acheter sans venir en Israël ?
Oui. On signe généralement une procuration au profit de l’avocat devant un notaire ou un consul israélien à l’étranger, avec apostille si nécessaire. L’avocat peut effectuer les vérifications, signer et gérer l’inscription. Certains rendez-vous peuvent se faire en visio, mais certaines étapes exigent des originaux.
Que vérifier avant de s’engager ?
Les mêmes points que pour toute transaction : l’extrait du registre foncier, les permis et infractions, les dettes envers les autorités et la situation urbanistique. Pour un logement neuf, on vérifie aussi les garanties. Voir acheter un logement neuf auprès d’un promoteur.
Taxe d’acquisition
Un non-résident est en général traité comme acquérant un logement supplémentaire et paie des taux plus élevés. Les nouveaux immigrants peuvent bénéficier d’une réduction pendant une certaine période autour de l’alyah. Les conditions ont changé ces dernières années : vérifiez avant de signer. Voir la taxe d’acquisition.
Argent et prêt
Il faut un compte bancaire israélien et des virements documentés, conformes aux règles anti-blanchiment. Les banques israéliennes prêtent aussi aux non-résidents, en général avec un taux de financement plus faible. Obtenez tôt un accord de principe. Voir achat avec un prêt immobilier.
La langue
Le contrat est rédigé en hébreu, mais vous devez comprendre chaque clause. Au cabinet Paz Israël & Associés, nous accompagnons nos clients en français, en anglais et en russe. Si vous avez aussi des parents en Israël, pensez à la procuration durable pour les familles à l’étranger.
Et maintenant ?
Chaque transaction et chaque bien sont différents, et un détail dans un contrat ou une inscription peut valoir beaucoup d’argent. Au cabinet Paz Israël & Associés, nous accompagnons acheteurs, vendeurs, bailleurs et propriétaires, de la première vérification jusqu’à l’inscription au registre foncier. Pour en savoir plus, consultez notre page avocat en droit immobilier, ou contactez-nous pour un rendez-vous à Tel-Aviv, Jérusalem ou Modiin.
Les informations de cet article sont générales, à jour à la date de rédaction, et ne constituent pas un conseil juridique ou fiscal ni un substitut à l’examen de votre situation particulière.